Marque expirée - Marque en non vigueur

Velosub
David Adrian

Numéro de dépôt :
3489315
Date de dépôt :
21/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/03/2017
Velosub de David Adrian

Présentation de la marque Velosub

Déposée le 21 mars 2007 par David Adrian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Velosub »

Le déposant est David Adrian domicilié(e) 22 Quai Sarrail,69006 LYON - 69006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David Adrian domicilié(e) 22 Quai Sarrail,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Velosub est expirée depuis le 21 mars 2017.

David Adrian a également déposé les autres marques suivantes : EAZYDIVE , SUBALO , PEDAYAK , HYDRO - GEN WATER POWER , Hydrolienne


David Adrian - 22 Quai Sarrail,69006 LYON - 69006 - France


David Adrian - 22 Quai Sarrail,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Inscription le 29 août 2011 - Changement d'adresse n°556850 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-29

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; cycles ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique.